Documents publics
Publication des statuts du Parti
Les statuts adoptés sont mis à disposition du public afin de permettre la consultation des fondements juridiques et institutionnels du Parti.
Transparence institutionnelle
Rendre lisibles les engagements, les documents et les règles du Parti.
Cette page rassemble les principes de transparence d’OSONS L’AFRIQUE, les engagements déjà publiés et les chantiers de conformité en préparation.
Principes directeurs
Une transparence organisée, progressive et responsable.
La transparence du Parti repose sur une publication maîtrisée : les informations publiques doivent être claires, vérifiables, accessibles et conformes à l’identité institutionnelle d’OSONS L’AFRIQUE.
Les documents fondateurs, les engagements de conformité, les informations légales, les règles de gestion et les ressources publiques sont organisés progressivement afin de faciliter leur consultation.
Engagements à la une
Les engagements publics déjà structurants.
Documents publics
Publication du règlement intérieur
Le règlement intérieur est publié pour préciser les modalités pratiques d’organisation, d’adhésion, de discipline et de fonctionnement interne.
Documents publics
Centralisation des documents officiels
Les documents institutionnels sont regroupés sur une page dédiée afin d’éviter la dispersion des informations et de faciliter leur consultation.
Principes de transparence
Les repères qui guident la publication des informations.
Clarté institutionnelle
Présenter publiquement l’identité, les organes, les textes fondateurs et les règles essentielles de fonctionnement du Parti.
Publication maîtrisée
Publier les documents validés de manière progressive, lisible et cohérente avec les exigences institutionnelles du Parti.
Responsabilité publique
Favoriser une information sobre, fiable et vérifiable à destination des citoyens, militants, médias, partenaires et institutions.
Protection des données
Encadrer la collecte, l’usage, la conservation et la protection des données personnelles transmises au Parti.
Engagements publiés
Les éléments déjà accessibles au public.
Documents publics
Engagement publié
Publication des statuts du Parti
Les statuts adoptés sont mis à disposition du public afin de permettre la consultation des fondements juridiques et institutionnels du Parti.
Documents publics
Engagement publié
Publication du règlement intérieur
Le règlement intérieur est publié pour préciser les modalités pratiques d’organisation, d’adhésion, de discipline et de fonctionnement interne.
Documents publics
Engagement publié
Centralisation des documents officiels
Les documents institutionnels sont regroupés sur une page dédiée afin d’éviter la dispersion des informations et de faciliter leur consultation.
Communication
Engagement publié
Mise à disposition d’un espace presse
Un espace presse rassemble les contacts officiels, les ressources utiles et les supports institutionnels destinés aux médias et partenaires.
Accessibilité
Engagement publié
Accessibilité du site officiel
Une page dédiée présente les engagements d’accessibilité numérique et les informations utiles pour signaler une difficulté d’accès.
Conformité
Engagement publié
Mentions légales et cadre éditorial
Les mentions légales, la politique de confidentialité, les cookies et les informations d’accessibilité sont accessibles depuis le site officiel.
Chantiers en préparation
Les engagements à formaliser progressivement.
Ces éléments seront consolidés progressivement selon les validations institutionnelles du Parti, les exigences de conformité applicables et les documents officiellement rendus publics.
Données personnelles
Information sur la protection des données personnelles
Le Parti prévoit la publication progressive des informations relatives à la protection des données personnelles, notamment pour les formulaires d’adhésion et de contact.
En préparation
Données personnelles
Registre des activités de traitement
Un registre des activités de traitement des données personnelles est identifié comme document de conformité à préparer et à tenir à jour.
En préparation
Données personnelles
Procédure de gestion des droits des personnes
Une procédure dédiée doit permettre d’encadrer les demandes d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et les éventuels incidents liés aux données.
En préparation
Financement
Règlement financier et gestion des cotisations
Un document financier doit préciser les principes de cotisation, de contribution, de traçabilité et de gestion responsable des ressources du Parti.
En préparation